Introduction

 

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Utilisation de notre site Web

 

Vous acceptez d'utiliser notre site Web à des fins légitimes et non à des fins illégales ou non autorisées, y compris, sans s'y limiter, en violation de toute loi sur la propriété intellectuelle ou la confidentialité. En acceptant les Conditions, vous déclarez et garantissez que vous avez au moins l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence et que vous êtes légalement capable de conclure un contrat contraignant.

 

 

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Vous acceptez de nous fournir des informations personnelles exactes, telles que votre adresse e-mail, votre adresse postale et d'autres coordonnées, afin de finaliser votre commande ou de vous contacter si nécessaire. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et vos informations. Vous nous autorisez à collecter et à utiliser ces informations pour vous contacter conformément à notre politique de confidentialité.

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Conditions générales

Nous nous réservons le droit de refuser nos services à quiconque, à tout moment et pour quelque raison que ce soit. Nous nous réservons le droit d'apporter des modifications au site web, y compris de résilier, modifier, suspendre ou interrompre tout aspect du site web à tout moment, sans préavis. Nous pouvons imposer des règles ou des limites supplémentaires concernant l'utilisation de notre site web. Vous acceptez de consulter régulièrement les Conditions générales et votre accès ou utilisation continue de notre site web signifie que vous acceptez toute modification.

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Vous acceptez que nous ne soyons pas responsables envers vous ou tout tiers pour toute modification, suspension ou interruption de notre site Web ou pour tout service, tout contenu, fonctionnalité ou produit proposé via notre site Web.

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Produits ou services

Tous les achats effectués sur notre site Web sont soumis à la disponibilité des produits. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités proposées sur notre site Web ou limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, foyer, région géographique ou juridiction.

Les prix de nos produits sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Sauf indication contraire, les prix affichés sur notre site Web sont indiqués en dollars canadiens.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser des commandes, y compris, sans limitation, les commandes qui semblent avoir été passées par des distributeurs ou des revendeurs. Si nous estimons que vous avez passé une commande fausse ou frauduleuse, nous serons en droit d'annuler la commande et d'en informer les autorités compétentes.

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Nous ne garantissons pas l'exactitude des couleurs ou du design des produits présentés sur notre site web. Nous avons tout mis en œuvre pour que les couleurs et le design de nos produits soient représentés de la manière la plus fidèle possible sur notre site web.

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Liens vers des sites Web tiers

Les liens vers où depuis des sites Web externes à notre site Web sont fournis uniquement à titre de commodité. Nous ne vérifions, n'approuvons, ne validons ni ne contrôlons les sites liés à notre site Web, le contenu de ces sites, les tiers qui y sont mentionnés, ni leurs produits et services, et nous n'en sommes pas responsables. L'accès à tout autre site se fait à vos propres risques et nous ne serons pas responsables des dommages liés à cet accès. Les liens vers des sites de téléchargement de logiciels sont fournis uniquement à titre pratique et nous ne sommes pas responsables des difficultés ou des conséquences liées au téléchargement du logiciel. L'utilisation de tout logiciel téléchargé est régie par les conditions du contrat de licence, le cas échéant, qui accompagne ou est fourni avec le logiciel.

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Utilisation des commentaires, retours d'information et autres contributions

Vous reconnaissez que vous êtes responsable des informations, profils, opinions, messages, commentaires et tout autre contenu (collectivement, le « Contenu ») que vous publiez, distribuez ou partagez sur ou via notre site Web ou les services disponibles en relation avec notre site Web. Vous reconnaissez en outre que vous assumez l'entière responsabilité du Contenu, y compris, mais sans s'y limiter, en ce qui concerne sa légalité, sa marque déposée, ses droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle.

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Vous acceptez que tout Contenu que vous soumettez en réponse à une demande spécifique de notre part puisse être édité, adapté, modifié, recréé, publié ou distribué par nous. Vous acceptez en outre que nous ne sommes pas tenus de préserver la confidentialité d'un Contenu, de verser une compensation pour un Contenu ou de répondre à un Contenu.

 

 

Vous acceptez de ne pas publier, distribuer ou partager sur notre site web tout Contenu protégé par des droits d'auteur, des marques commerciales, des brevets ou tout autre droit de propriété sans le consentement exprès du propriétaire de ce droit de propriété. Vous acceptez en outre que votre Contenu ne sera pas illégal, abusif ou obscène et ne contiendra aucun logiciel malveillant ou virus informatique susceptible d'affecter le fonctionnement de notre site Web. Vous serez seul responsable de tout Contenu que vous créez et de son exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité et déclinons toute responsabilité pour tout Contenu publié par vous ou par un tiers.

 

 

Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre capacité à publier sur notre site Web et de supprimer et/ou effacer tout contenu que nous jugeons répréhensible. Vous consentez à cette suppression et/ou effacement et renoncez à toute réclamation à notre encontre pour la suppression et/ou l'effacement de votre contenu.

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Vos informations personnelles

Veuillez consulter notre Politique de confidentialité pour savoir comment nous collectons, utilisons et partageons vos informations personnelles.

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Erreurs et omissions

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Clause de non-responsabilité et limitation de responsabilité

Vous assumez l'entière responsabilité et tous les risques liés à votre utilisation de notre site Web, qui est fourni « tel quel » sans garantie, déclaration ou condition d'aucune sorte, expresse ou implicite, concernant les informations accessibles à partir de ou via notre site Web, y compris, sans limitation, tout le contenu et les documents, ainsi que les fonctions et services fournis sur notre site Web, qui sont tous fournis sans garantie d'aucune sorte, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties concernant la disponibilité, l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité du contenu ou des informations, l'accès ininterrompu, et toute garantie de titre, d'absence de contrefaçon, de qualité marchande ou d'adéquation à un usage particulier. Nous ne garantissons pas que notre site Web ou son fonctionnement ou le contenu et le matériel des services mis à disposition par son intermédiaire seront opportuns, sécurisés, ininterrompus ou exempts d'erreurs, que les défauts seront corrigés, ou que nos sites Web ou les serveurs qui rendent notre site Web disponible sont exempts de virus ou d'autres composants nuisibles.

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En aucun cas, nous, nos sociétés affiliées, nos fournisseurs de contenu ou de services respectifs, ou l'un de nos ou de leurs administrateurs, dirigeants, agents, sous-traitants, fournisseurs ou employés respectifs ne serons responsables envers vous de tout dommage direct, indirect, spécial, accessoire, consécutif, exemplaire ou punitif, de toute perte ou cause d'action, ou de toute perte de revenus, de profits, d'activité ou de ventes, ou de tout autre type de dommage, qu'il soit fondé sur un contrat ou un délit civil (y compris la négligence), responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser notre site web ou le contenu, le matériel ou les fonctionnalités de notre site web, ou de leur performance, même si nous sommes informés de la possibilité de tels dommages.

 

Certaines juridictions n'autorisent pas la limitation de responsabilité ou l'exclusion ou la limitation de certains dommages. Dans ces juridictions, certaines ou toutes les clauses de non-responsabilité, exclusions ou limitations ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à vous et notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

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Indemnification

You agree to defend and indemnify us, and hold us and our affiliates harmless,, and our and their respective directors, officers, agents, contractors, and employees against any losses, liabilities, claims, expenses (including legal fees) in any way arising from, related to or in connection with your use of our website, your violation of the Terms, or the posting or transmission of any materials on or through the website by you, including but not limited to, any third party claim that any information or materials provided by you infringe upon any third-party proprietary rights.
 

Indemnisation

Vous acceptez de nous défendre et de nous indemniser, ainsi que nos sociétés affiliées, ainsi que nos et leurs administrateurs, dirigeants, agents, sous-traitants et employés respectifs, contre toute perte, responsabilité, réclamation, dépense (y compris les frais juridiques) découlant de, liée à ou en rapport avec votre utilisation de notre site Web, votre violation des Conditions, ou la publication ou la transmission de tout contenu sur ou via le site Web par vous, y compris, mais sans s'y limiter, toute réclamation d'un tiers selon laquelle les informations ou le contenu fournis par vous enfreignent les droits de propriété d'un tiers.

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Renonciation

Notre incapacité à exercer ou à appliquer un droit ou une disposition des Conditions ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Une renonciation de notre part à un manquement ne constituera pas une renonciation à tout manquement ultérieur. Aucune renonciation de notre part n'est effective à moins qu'elle ne vous soit communiquée par écrit.

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Titres

Les titres et en-têtes figurant dans les présentes sont uniquement destinés à faciliter la lecture.

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Divisibilité

Si l'une des dispositions des Conditions est jugée invalide, illégale ou inapplicable par une autorité compétente, cette disposition sera, dans cette mesure, dissociée d'autres Conditions, qui resteront valides et applicables dans toute la mesure permise par la loi.
 

Loi applicable

Tout litige découlant des Conditions, de la Politique de confidentialité, de l'utilisation de notre site Web ou de nos produits ou services offerts sur notre site Web sera résolu conformément aux lois de la province de [nom de la province], sans égard à ses règles de conflit de lois. Tout litige, action ou procédure relatif aux Conditions ou à votre accès ou utilisation de notre site Web doit être porté devant les tribunaux de la province de Québec, dans la ville de Sherbrooke, Québec, et vous consentez irrévocablement à la compétence exclusive et au lieu de juridiction de ces tribunaux.

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Questions ou préoccupations

Veuillez nous envoyer toutes vos questions, commentaires et suggestions à l'adresse boutique@m4bike.com.